LE POTATO 2.0 ®⚙©

Le POTATO 2.0 est une marque enregistrée sous le numéro M4248433 et désigne un produit breveté, régulièrement déposé auprès du Département Ingénierie et Validation des Produits, avec une première publication technique en date du 24 février 2012.

L’ensemble des droits de propriété intellectuelle attachés au POTATO 2.0 est protégé par les législations nationales, européennes et internationales applicables.

En conséquence : Toute déclaration, allégation, publication, commentaire ou diffusion d’informations fausses, trompeuses, diffamatoires ou de nature à induire en erreur, visant le POTATO 2.0, sa conception, ses performances, son origine, sa protection juridique ou son exploitation commerciale, qu’elle soit effectuée :

1. sur les réseaux sociaux,
2. sur une marketplace,
3. sur un site internet
4. dans une communication privée rendue publique,
5. ou par toute autre entité commerciale ou non commerciale,

De tels agissements seront systématiquement poursuivis, notamment sur les fondements juridiques suivants et toute autre qualification susceptible d’être retenue par les juridictions compétentes.

Sera immédiatement considérée comme un acte fautif engageant la responsabilité civile et, le cas échéant, pénale de son auteur. :

• concurrence déloyale
• dénigrement commercial
• parasitisme économique
• atteinte à la réputation,

Nous nous réservons expressément le droit : d’engager sans préavis toute procédure judiciaire utile, de solliciter des mesures d’urgence (référé, retrait immédiat de contenu), d’obtenir réparation intégrale des préjudices matériels, commerciaux et d’image et de réclamer l’intégralité des frais engagés.